​Club AQUILON

AQUILON, société à responsabilité limitée au capital social de 3829.16 €,

dont le siège social est situé au 38 RUE JEAN JAURES 95120 ERMONT,

immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Pontoise

sous le numéro 328 267 091, représentée par M. Pascal DESMARETS

agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
hébergeur du site : 

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• Wix Online Platform Limited 

• Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

• Téléphone : Veuillez cliquer ici. 

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• CONDITIONS GENERALES DE VENTES

• 1- OBJET DU CONTRAT
  Après avoir visité les installations du club et /ou avoir pris connaissance des prestations proposées, le membre déclare souscrire un contrat d’abonnement nominatif et incessible avec Club Aquilon co-contractant, l’autorisant à utiliser les installations et à bénéficier des prestations de ce club, dans le cadre du forfait comprenant : Cours collectifs, et/ou Musculation assistée, et/ou Cardio-Training, et/ou Fitness, suivant le forfait souscrit (mention au recto du présent contrat) et selon un prix et des modalités financières indiquées dans le présent contrat.
  Les plannings des cours, les horaires d’ouvertures remis à l’inscription ne sont pas contractuels et peuvent être modifiés à tout moment sans aucune indemnité.
  Durant la période estivale, le club peut appliquer des amplitudes horaires réduites.
  Nos tarifs ont été calculé en tenant compte des Fermetures annuelles: une ou deux semaines en Aout, une semaine ou 10 jours en Hiver et tous les jours fériés, sans que cela donne lieu à un report de jour ou à une compensation financière.
  L’accès au club est interdit aux mineurs, sauf à l’occasion des cours, encadrés par le personnel du club qui peuvent être éventuellement proposés à leur attention et sous autorisation parentale. (avec un age minimun de 16 ans)
  2- CARACTERISTIQUES DE L’ABONNEMENT .
  -Pour les Abonnements sans engagement de durée sauf le mois en cours «forfaits sans engagement» suivant mention au recto du présent contrat sauf le mois en cours, et résiliable obligatoiremement avec un préavis minimum de 1 mois par Lettre recommandée avec accusé de reception. En cas d'impayé des frais d'impayé de 15€ (par impayé) seront du par le client en plus de montant de la mensuaité impayé.

• -Pour les Forfaits ou Abonnements avec engagement de durée déterminée de 1,3,6,12 ou 24 mois suivant mention au recto du présent contrat. Ces abonnements correspondent à un droit d’accès ferme et définitif pour la durée prévue aux présentes. Le montant de l’abonnement est perçu d’avance par le club pour les forfaits soit par mensualités pour les abonnements sans qu’il soit possible, pour le client, de l’interrompre ou de le reporter pour une raison autre que le cas de force majeur prévu au contrat (Article 9).

• En cas d'impayé des frais Bancaires de 15€ (par impayé) seront du par le client en plus de montant de la mensuaité impayé.

• -Pour les cartes à la séance 5,10,15 et 25 séances avec une durée de validité limitée à 12 mois suivant conditions au recto du présent contrat.

• 3- FACULTES DE RESILIATION :
  A l’initiative du club :
  L’abonnement est résilié de plein droit par le club co-contractant aux motifs suivants :
  En cas de non règlement de l’abonnement. En cas d'impayé ou de rejet de prélèvement par la banque du client. En cas de fraude dans l’utilisation du QR-Code d'accès au club. En cas de fraude dans la constitution du dossier d’abonnement, fausses déclarations, falsification de pièces.
  Dans ces cas, le montant des frais d’inscription (40€) et les mensualités dèjà perçu restent acquis par le club.
  A l’initiative du client :
  -Pour les Forfaits sans engagement ils peuvent être résilié par simple lettre recommandée avec Accusé de Réception, avec un préavis d'un mois minimum par rapport à la date de prélèvement que le client souhaite interrompre, directement à l'accueil du club ou par mail à l'adresse (aquilon-ermont@orange.fr) ou via l'appli sportigo.

• -Pour les ventes à distance : pour les ventes sur internet (www.clubaquilon.net) le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la souscription en ligne par l'envoi de la demande de résiliation à l'adresse mail du club (aquilon-ermont@orange.fr). Le remboursement interviendra alors sous un delai de 5 à 10 jours ouvrables après la demande du client, des frais bancaire de 3,64€ resteront à la charge du client pour chaque transaction annulée.
  4- CONDITIONS D’ACCES
  Le membre muni du QR-Code (code remis à la souscription, en cas de perte il sera demandé 20€ de frais au client pour renouvellement du QR-Code) est autorisé sur présentation de celui-ci, à pénétrer dans les locaux du club et à utiliser les installations dans le cadre des horaires d’ouvertures affichées à l’entrée du club et sur les planning « papier » dont le membre reconnaît avoir pris connaissance. Le membre reconnaît à la direction du club, le droit d’exclure de l’établissement, par lettre motivée, toute personne dont l’attitude, le comportement ou la tenue seraient contraire aux bonnes mœurs, ou notoirement gênants pour les autres membres, ou non-conformes au présent contrat ou au règlement intérieur ou la charte du club.
  5- REGLEMENT INTERIEUR
  Le membre déclare avoir pris connaissance du règlement intérieur affiché dans le club (à l'accueil) qui contient notamment les règles d’hygiène, et y adhérer sans restriction ni réserve.
  En cas de non respect du règlement intérieur du club, et après mis en demeure d’avoir à s’y conformer, si l’infraction reprochée persiste ou se reproduit, le club pourra résilier immédiatement l’abonnement et ce, sans dédommagement, ni indemnité.
  - Présence des enfants exclue dans l’enceinte du club pour des raisons de sécurité
  - Interdiction de fumer à l’intérieur de l’établissement -Trotinette interdite au sein du club
  - Port de vêtement et de chaussures de sport spécifiques et exclusifs de toutes autres utilisations.
  - Emploi d’une serviette sur les appareils et tapis de sol est obligatoire.
  - Ranger poids, haltères, step, tapis...ect utiliser lors des cours et en salle de musculation.
  - La validation du QR-Code est obligatoire pour avoir accès aux locaux et installations.
  - COVID-19 : Le Port du masque est Obligatoire dès l’entrée au club et lors des déplacements au sein du club (à savoir vestiaires, couloirs, WC, escalliers, accueil...ect) le refus du port du masque fera l’objet d’une interdiction d’accès au club avec exclusion immédiate sans préavis écrit préalable. Port du masque recommandé lors de l’entrainement mais non obligatoire (des masques sont disponible à la vente à l’accueil)
  - COVID-19 : Désinfection des mains obligatoire dès l’entrée au club et nettoyage des machines (musculation et cardio) ainsi que du petit matériel des cours collectifs (gel hydroalcollique disponible dans tout le club). Distanciation physique de 1M minimum obligatoire dans tout le club entre les clients et avec le personnel (marquage au sol en cours collectif)
  6- VESTIAIRE / DEPOT / PARKING
  Le membre doit déposer ses affaires ou objets de valeur dans les casiers individuels à fermeture traditionnelle dont l’utilisation est limitée à la durée de la séance et dont une clé lui est remis à chaque séance en échange de sa carte de membre (en cas de perte de clé de casier le client devra 15€ pour refaire un double de la clé perdu)
  En cas d’utilisation par le membre d’un casier individuel à fermeture traditionnelle, Il est rappelé expressément au membre que les vestiaires ne font l’objet d’aucune surveillance spécifique.
  Le membre reconnaît ainsi avoir été parfaitement informé des risques encourus par le fait de placer des objets de valeur dans les vestiaires communs, ce qui en aucune façon ne peut être interprété comme étant un dépôt mais comme une location. Il est strictement interdit de laisser ses affaires personnelles à l’intérieur des casiers après avoir quitté le club.
  7- CERTIFICAT MEDICAL
  Le membre atteste que sa constitution physique et son état de santé lui permettent de pratiquer le sport en général, et plus particulièrement d’utiliser les services, les activités, le matériel et les installations proposées par le club dont il reconnaît avoir une parfaite connaissance.
  Le membre remet lors de son inscription un certificat médical d’aptitude à la pratique des activités physiques et sportives daté de moins d’un mois. A défaut de remise du certificat médical, le membre ne peut pas invoquer la résiliation du contrat en cas de maladie, d’affection congénitale ou acquise, de conséquences d’accident, dont le diagnostic a été porté antérieurement à la date de signature du contrat. Ce certificat médical devra être renouvelé annuellement, sans autre demande du club.
  8- RESPONSABILITE CIVILE / DOMMAGE CORPOREL
  Le club est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile et celle de son personnel conformément à l’article 37 de la loi du 16 juillet 1984 et suivant le code du sport.
  Cette assurance a pour objet de garantir le club contre les conséquences pécuniaires et de responsabilité civile encourues au titre des dommages causés à autrui du fait de l’exploitation : dommages corporels, matériel, immatériel...
  La responsabilité du club ne pourra être recherchée en cas d’accident résultant de l’inobservation des consignes de sécurité ou de l’utilisation inappropriée des appareils ou autres installations.
  De son coté, le membre est invité à souscrire une police d’assurance Responsabilité Civile personnelle, le couvrant de tous dommages qu’il pourrait causer à des tiers, de son propre fait, pendant l’exercice des activités du club.
  Conformément à l’article 38 de la loi 16 juillet 1984, le club informe le membre de l’intérêt à souscrire un contrat d’assurance de personne ayant pour objet de proposer des garanties susceptibles de réparer les atteintes, à l’intégrité physique dont il pourrait être victime en cas de dommages corporels, et ce auprès de l’assureur de son choix.
  9- CAS DE FORCE MAJEURE 

• Le membre reconnaît que son abonnement lui ouvre droit à l’utilisation des installations et au bénéfice des prestations énoncées ci-contre. En cas de non utilisation définitive de ce droit pour une cause indépendante de sa volonté, c’est-à-dire pour un motif légitime ou en cas de force majeur ,le membre peu demander le résiliation de son abonnement par courrier recommandé avec avis de réception, adressé au club co-contractant. La résiliation est effective à l’issue d’un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de résiliation accompagné de la carte de membre. Par motif légitime ou cas de force majeur, il est limitativement fait référence aux cas suivants : Maladie ou accident grave nécessitant une impossibilité de fréquenter le club pendant plus de huit mois justifiées par l’arrêt de travail correspondant (pour un arrêt de travail de durée de trois mois et plus, un report des droits sera accordé au membre du club sur présentation d’un certificat médical), décès, mutation professionnelle du fait de l’employeur (justifié par lettre de l’employeur ou contrat de travail). La force majeure est caractérisée par une situation imprévisible et inévitable et irréfragable (les 3 conditions doivent être réunies selon la jurisprudence constante de la cours de cassation). 

• 10- REPORT DES VACANCES/MALADIES
  Les forfaits sans engagement ne peuvent pas être suspendu durant les vacances car ils sont sans engagement et peuvent être résilié par le client à tout moment (voir art 3 du présent contrat pour les conditions).

• Les forfaits ou Abonnements avec engagement peuvent être suspendu durant les vacances du client uniquement si celui-ci a pris l'option "report" (Le report des vacances doit être d’un minimum d’une semaine avec un maximum de 30 jours/an). Report imputé à la fin de la période d’engagement. Le client devant déclarer à l’accueil du club ses vacances au moins un jour avant son départ.

• Pour les arrêts maladies le client devra obligatoirement fournir un certificat médical justifiant son inaptitude à la pratique du sport pour une durée déterminée et ce sans aucune limitation de durée. L'abonnement sera alors suspendu durant la période d'arret maladie et donc prolongée pour cette même durée.

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